Annulations
Les annulations ne sont pas acceptées pour les cadres personnalisés, mais n’hésitez pas à nous contacter en cas de problème avec votre commande (si celle-ci arrivait endommagée).
Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris et son client dans le cadre d’un système de vente à distance, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions. Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français.
Prix
Les produits demeurent la propriété de Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris et ses jusqu’au complet paiement du prix. Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris se réserve le droit de faire des promotions. Ces promotions sont proposées à des dates fixes et sur des stocks limités. Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris se réserve le droit de traiter de façon prioritaire les commandes traitées par carte bancaire ainsi que de refuser les paiements par chèque.
Les codes promotionnels sont valables pour une durée limitée. Passé le délai indiqué, votre réduction sera définitivement perdue. Un seul code promotionnel peut être accepté lors d’une commande.
Présentation de l’offre et disponibilité des produits
Nos produits font l’objet d’une présentation sur la page boutique et fiches articles, sous forme d’images et de textes descriptifs. Nos offres de produits et de prix sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit étant unique, les délais de réassort peuvent varier.
Dans le cas d’une rupture définitive : nous prendrons l’initiative de vous livrer si possible un article équivalent sans supplément de prix.
Commande
La prise de commande se fait par internet sur le site : www.piecesofparis.fr
JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Quand vous cliquez sur le bouton « VALIDER ET PAYER » sur le contenu de votre panier après le processus de contrôle de votre commande (étape récapitulative de votre panier), vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris et ses clients. Le contrat est archivé sous forme informatique. Les données enregistrées par le système de paiement sécurisé constituent la preuve des transactions financières.
Conformément à l’article L121-10 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours francs pour rétracter votre commande, à compter de la livraison de votre colis. Pour exercer ce droit vous devez retourner votre colis avant l’expiration de ce délai avec un accusé de réception et contre signature, à vos frais et sous l’emballage d’origine, à l’adresse : Lucie JULIEN FAIMALI – PIECES OF PARIS 90 rue Jules Lagaisse 94400 Vitry-sur-Seine. Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris effectuera le remboursement dans les 45 jours suivant la date de retour.
Paiement
La commande est passée par internet et payable par carte bancaire. Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un doute sérieux. Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris se réserve également le droit d’annuler toute commande sans avoir à en justifier la raison et pour des motifs qui lui sont propres. Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris n’accepte pas les chèques, mandats cartes, ou timbres poste. Toute commande vaut acceptation des prix.
Clause de réserve de propriété : Les produits demeurent la propriété de Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris jusqu’au complet encaissement de la commande par Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris. Toutefois à complète réception de la commande par le client, les risques de marchandises livrées sont transférés au client.
Sécurisation des données et protection du consommateur
Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris contrôle toutes les commandes qui ont été passées, et ce quel que soit le mode de commande. Ces contrôles visent à protéger Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.
Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires à la validation de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, copie de pièce d’identité en cours de validité, etc.
Ces demandes sont faites par courrier électronique et les documents peuvent nous être transmis par la même voie dans un délai de 72 heures à compter de la date de la commande sous peine d’annulation de la commande concernée.
Articles
Les Articles proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles.
Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris se réserve le droit de retirer de la vente, à tout moment, tout Article présent sur le Site et/ou de remplacer ou modifier toute information associée aux Articles figurant sur ce Site.
Les indications relatives à la disponibilité des Articles sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engage pas la responsabilité de Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris. A ce titre, Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris ne saurait être tenu responsable de l’annulation d’une Commande d’un Article du fait de l’épuisement des stocks. Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un Article, après passation de sa Commande, le Client en est informé par e-mail, sa commande étant alors automatiquement annulée.
Les caractéristiques des Articles vendus sur le Site (photographies, graphismes, descriptions des Articles, etc.) peuvent varier dans le temps. Seules les caractéristiques de l’Article s’affichant au moment de la Commande doivent être prises en compte par le Client. En cas d’erreurs ou d’omissions relatives à la description d’un Article, la responsabilité de Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris est limitée au remboursement des frais raisonnables de renvoi de l’Article exposés par le Client.
Il est possible que le Client reçoive à la suite d’une Commande une pièce précédemment retournée par une autre personne. Il est précisé que Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris n’accepte que le retour d’Articles en leur état d’origine, ces conditions étant contrôlées avant la remise en stock des Articles retournés.
Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L. 121-16 du Code Français de la Consommation, le client dispose, à compter de la livraison, d’un délai de 28 jours francs pour retourner le produit commandé à des fins d’échange ou de remboursement (hors les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation). En cas d’exercice du droit de rétractation, Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris sera tenu au remboursement des sommes versées sans frais. Le remboursement aura lieu dans un délai maximum de 45 (quarante cinq) jours. Les frais de retour pour rétractation demeurent à la charge du client. Le(s) article(s) devra(ont) impérativement être retourné(s) dans leur emballage d’origine, intact(s). Il(s) devra(ont) impérativement être accompagné(s) de tous les accessoires éventuels, documentations et supports divers dans leur état d’origine. Lucie JULIEN FAIMALI – Pieces of Paris se réserve le droit de refuser tout retour non conforme aux spécifications citées plus haut.